Les droits d'auteur sont très bien protégés par différents organismes comme l'ADAGP qui veillent au respect des auteurs et des ayant-droits.SESAM est une émanation de l'ADAGP et s'occupe plus particulièrement des supports multimédia et regroupe différents organismes (SACEM, SDRM, SCAM, SACD).
Nous ne pouvons que vous inciter à lire la littérature réunis sur le Centre Interuniversitaire de Calcul de Toulouse -Loi du 3/7/85-Droits d'auteur
Les oeuvres des auteurs morts depuis plus de 70 ans tombent dans le domaine public.